Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité à titre non professionnel par :
Madame Josépha
Domaine de Vaubesn'Art
Chemin de Vaubesnard, Sentier des Loges, 91410 Dourdan, France
Email : contact@ledomainedevaubesnart.fr
Téléphone : 06 84 22 15 84

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Josépha, en qualité de représentante du Domaine de Vaubesn'Art, joignable à l'adresse contact@ledomainedevaubesnart.fr.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur VPS opéré par :
IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 0970 808 911
Site : www.ionos.fr

L'administration technique du serveur, le déploiement et la maintenance applicative sont assurés par l'Agence HDS (voir section « Conception et réalisation » ci-dessous).

4. Conception et réalisation

Le présent site a été conçu, développé et est maintenu par :
Agence HDS — Harua DS
350 Route des Milles, 13090 Aix-en-Provence, France
SIRET : 810 696 096 00041
Téléphone : 06 24 63 30 54
Email : contact@agencehds.fr / contact@harua-ds.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, marques, structure, charte graphique, code source) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Il constitue la propriété exclusive du Domaine de Vaubesn'Art ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Crédits photographiques

Photographies : [À COMPLÉTER — nom des photographes / studios]. Les visuels utilisés sur ce site sont diffusés avec l'accord de leurs auteurs.

7. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre indicatif et n'ont pas de caractère contractuel. Le Domaine de Vaubesn'Art s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, mais ne peut garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions.

L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni de l'indisponibilité temporaire du site pour des opérations de maintenance ou pour tout événement échappant à son contrôle.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs conditions d'utilisation.

9. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement de vos données personnelles, ainsi que l'utilisation des cookies, sont détaillées dans notre politique de confidentialité.

10. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant : [À COMPLÉTER — nom et coordonnées du médiateur de la consommation]. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est par ailleurs accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr.

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.